Le paiement à terme est une expression qui définit le fait d’effectuer un paiement après la signature d’un contrat de vente ou à la réception de l’objet de la vente.
Ce type de paiement peut avoir été convenu en amont avec une date précise. L’entité vendeuse peut récupérer le paiement au bout d’un certain laps de temps afin de permettre au client de payer au moment qui lui convient le mieux. Un paiement à terme peut également être lissé sur plusieurs mois, comme dans le cadre d’un emprunt ou d’un crédit immobilier qui permet d’étaler les paiements.
Ce type de paiement est souvent réalisé lors de transactions immobilières. En immobilier, cela consiste pour le propriétaire à vendre son bien en recevant une partie du prix de la vente dans un premier temps, puis de récupérer le reste du montant sous forme de versements. Dans le cadre immobilier, la vente à terme peut être libre ou occupée. Si la vente à terme est libre, l’acquéreur du bien investit les lieux dès la signature de l’acte authentique.
D’un autre côté, la vente à terme à jouissance différée précise que le vendeur a un délai supplémentaire pour pouvoir occuper le bien après la signature de l’acte authentique, avant que l’acheteur récupère les lieux.
Avec la vente à terme, les avantages sont nombreux. Pour certaines formes de vente à terme en immobilier, l’acheteur n’a pas forcément besoin de contracter un prêt auprès de sa banque pour pouvoir acheter un bien immobilier car les versements sont échelonnés. Du côté de l’acquéreur et en comparaison avec d’autres systèmes de vente comme le viager, l’acheteur du bien connaît tous les termes de son engagement, ainsi que la durée suivant laquelle le vendeur va pouvoir profiter de son bien après la signature du contrat de vente.
Le paiement à terme peut être comparé à un crédit-vendeur. Selon les termes du contrat, les mensualités peuvent être indexées et un pourcentage peut être appliqué comme dans le cadre d’un crédit bancaire.
Le paiement à terme est une bonne alternative pour éviter à l’acquéreur de passer par les crédits bancaires pour pouvoir acheter un bien immobilier et pour le vendeur de percevoir des rentes tout en profitant de son bien immobilier.
