Le bon de commande est un document qui est établi lorsqu'une vente est effectuée entre un vendeur et un acheteur. Il a pour principale fonction de détailler tous les éléments et les produits réservés pour une commande.
C'est à partir du moment où le client a signé le bon de commande qu'il peut demander une facturation à son fournisseur pour pouvoir la payer.
Dans le cadre d'une vente, le bon de commande n'est pas obligatoire. Couramment utilisé, il apporte simplement une sécurité supplémentaire lors de la transaction. À la différence d’une facture, qui est obligatoire lors de l’achat.
En effet, le bon de commande est une sorte d'engagement entre l'acheteur et le vendeur. Il engage le vendeur à se procurer le produit auprès de son fournisseur dans le délai convenu. Le client, quant à lui, s'engage à payer le produit.
Pour être valable, le modèle d’un bon de commande doit contenir plusieurs informations :
- L’identité de l'émetteur, c'est-à-dire son adresse, sa raison sociale, son capital social, son numéro de TVA, son numéro de SIREN, etc. ;
- L’identité du destinataire, avec les mêmes informations que pour l'émetteur ;
- Le détail des produits ;
- La quantité commandée ;
- Le prix hors taxes ;
- Le montant de la TVA ;
- Le prix TTC ;
- La date de la commande ;
- Le numéro de la commande ;
- La date de livraison ;
- Le mode de paiement ;
- Les conditions de livraison ;
- Les modalités et le délai de rétractation, s'il y en a un.
Notons aussi que le bon de commande doit être joint aux conditions générales de vente. Il doit également comporter la signature du client, précédée de la mention « lu et approuvé » ou « bon pour accord ».
Le bon de commande a différentes fonctions. Il permet de :
- Valider une promesse de vente et faire valoir un accord entre le client et l'entreprise ;
- Se défendre en cas de désaccord, à l'aide des conditions générales de vente ;
- Mieux gérer ses stocks et son réapprovisionnement.
Vous l'aurez compris, même s'ils ne répondent à aucune obligation légale, les bons de commandes sont des documents fortement recommandés qui peuvent s'avérer être de précieux alliés lors de vos transactions commerciales.
